@nono le simplet
C’est , tu essais de te raccrocher aux branches comme tu peu, c’est un bon exercice, mais cela ne remet en rien en cause ce que j’écrivais plus haut ! Les comparutions immédiates sont pour les faits simples et clairs et quoi de plus simple et clair qu’un flagrant déli !
Quant à l’article 397, ben il est général à toutes les formes de comparution, tu n’avais que peu de chance de te planter sur le coup.
Ce qui ne change en rien le fait que sur ce sujet comme sur le reste t’es à coté de tes pompes, mais ça on est habitué, c’est ta coquetterie !