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olivier

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    olivierg 4 février 2008 18:28

    D’après Le Monde, l’homme a effectivement été relaxé. La décision du tribunal correctionnel de Nancy était motivée par le fait qu’il était impossible de préciser la date de réalisation du film et de sa mise en ligne sur internet et que l’infraction pouvait éventuellement être prescrite, argument qu’avait longuement soulevé à l’audience l’avocat du prévenu Me Eric de Caumont.

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