Vivre est un village

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Le Manifeste en bref :
1 : Débrancher nos banques des marchés financiers : la stricte séparation bancaire
2 : Redonner des moyens à la parole politique : la banque nationale
3 : Se mettre au travail : Etat stratège et aménagement du territoire

Publié en novembre 2019.

Les fractures sociales et territoriales ne cessent de s’aggraver. Les institutions établies ne font pas face.

Ici, par delà les responsabilités quotidiennes, nous voulons appeler l’attention sur les principes qui permettront à un service public d’être actif sur tout le territoire, en disposant des moyens financiers nécessaires pour le faire.

La question est là : onze ans après le krach mondial de 2008 et six ans après la fausse réforme bancaire manigancée sous François Hollande, nous sommes face à la menace immédiate d’une nouvelle crise financière bien plus grave que la précédente. Dans ce contexte, la plupart des organisations politiques affichent leur accord pour une stricte séparation bancaire, mais aucune n’a le courage d’en faire sa priorité. Sur fond d’arrangements politiciens et de rabâchages médiatiques, cet impératif s’efface au profit de sujets électoralistes relativement secondaires.

Par delà cette absence de réforme financière de fond, notre préoccupation se porte sur le manque de vision politique à long terme, le choix destructeur de l’austérité sociale et l’insuffisance d’investissements publics dans l’équipement économique et l’aménagement du territoire.

Face à un pouvoir politique dépendant du lobby bancaire et à une opinion publique tenue à l’écart des affaires du pays et se complaisant trop souvent dans un confort pessimiste, nous considérons que c’est à nous, élus locaux et citoyens, de susciter le renouveau politique nécessaire.

Nos institutions ne se sont pas ressaisies lorsqu’on leur a présenté un projet de loi pour une réelle réforme bancaire. Il nous revient donc de reprendre le gouvernail en nous adressant directement au peuple, par delà les divisions stériles du régime des partis.

Partant du constat que si l’Etat ne contrôle pas la monnaie, c’est la monnaie qui contrôle l’Etat, nous nous engageons à faire émerger les réelles priorités politiques de notre pays, en œuvrant à rétablir un circuit de service public ayant pour socle une Banque de la nation gérée par les représentants du peuple, un système de crédit public démocratique et un plan économique et social organisant l’essor des technologies, du travail qualifié et l’association entre citoyenneté, science et croissance. Le réseau que nous allons constituer sera le lieu d’en débattre, ouvert et accueillant, sans préjugés ni sectarisme.

Signataires de ce manifeste, nous tenons à interpeller aussi bien la représentation nationale que nos concitoyens sur le fait que les crises que traverse la France sont avant tout de nature politique.

Retrouver un Etat stratège capable de faire face à la crise financière exige :

• la mise en place d’une législation séparant structurellement les banques d’affaires des banques de détail ;

• le rétablissement d’une politique monétaire publique permettant de garantir les investissements productifs stratégiques, depuis le niveau de nos communes jusqu’à celui de l’Etat et des coopérations renforcées à l’échelle européenne et internationale.

 

Si l’on pouvait combattre les décisions politiques du gouvernement, on ne pouvait pas combattre la science et se laisser abuser par les fraudes scientifiques sur l’hydroxychloroquine et l’ivermectine, et les divers mensonges qui circulent sur les vaccins, émanant de figures comme Alexandra Henrion-Caude.

Panique alors dans l’assistance, on tente à plusieurs reprises de lui couper le micro... 

On voit dans cette scène toute l’intolérance des antivax qui ne supportent plus la contradiction.

Et qui semblent désormais vivre dans une réalité parallèle.

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Envie de nommer cette réalité parallèle, "Vivre en collabo du Coronavirus"...

A bientôt.

Amitié.

La seconde observation, plus fondamentale, conduit à souligner les problèmes de frontières que pose le recensement de la dette publique.

A ce titre, on soulignera, en premier lieu, que le parti pris consistant à considérer que la dette publique est celle des administrations publiques, s’il a pour lui la simplicité, est peu adapté si l’on souhaite prendre une vue exacte de la dette que sont appelées à supporter les administrations publiques, et ce en raison de la définition particulière du secteur des administrations publiques en comptabilité nationale.

Selon elle, une unité institutionnelle doit être classée dans le secteur des administrations publiques si elle est à la fois :

- contrôlée par une administration (qui en détermine la politique générale), et

- non marchande (ses ventes couvrent moins de 50 % de ses coûts de production).

Ces deux critères ont des implications susceptibles de réduire sensiblement la dette publique apparente par rapport à la dette publique réelle.

Le critère du contrôle conduit à exclure des administrations publiques des unités privées, pourtant largement dépendantes du financement public, telles les fondations ou associations par exemple.

Surtout, le critère de financement des coûts de production conduit à exclure du champ de la dette publique la dette d’un grand nombre d’unités du secteur public dont la viabilité économique n’est pas telle qu’elles puissent faire face à leur endettement (Charbonnages de France, par exemple).

En second lieu, il faut observer que seuls les engagements explicites des administrations publiques sont recensés, ce qui conduit à exclure de leur passif la totalité de leurs engagements implicites et, tout particulièrement, les engagements en matière de retraites.

De la dette publique en comptabilité nationale à la dette publique au sens de Maastricht

La seconde étape consiste à opérer le passage de cette dette publique à celle correspondant à la définition du Traité sur l’Union européenne.

Le protocole sur la procédure concernant les déficits excessifs avait spécifié les règles de comptabilisation de la dette (dettes brutes, consolidées à l’intérieur des APU). Le règlement relatif à l’application du protocole a précisé les conventions à appliquer.

Seuls certains engagements sont « computés ». La dette publique comprend tous les engagements des administrations publiques (APU) (au 31 décembre) mais dans les seules catégories suivantes du système européen de comptabilité nationale (SEC) :

- numéraires et dépôts ;
- titres à court terme ;
- obligations ;
- autres crédits à court, moyen et long terme.

Il en résulte notamment que les crédits commerciaux et les décalages comptables, qui sont comptabilisés dans la dette publique par les comptables nationaux, sont exclus de la dette. Néanmoins, les Etats membres sont invités à fournir (« pour mémoire ») les estimations dont ils disposent sur les crédits commerciaux.

En outre, à la différence des comptes de patrimoine de la comptabilité nationale, la dette est calculée en valeur nominale et non en valeur de marché. Plus précisément, la valeur nominale d’un engagement est sa valeur faciale, sauf s’il est indexé. Dans ce cas, il est réévalué en fonction de l’indexation afin d’éviter une sous-évaluation manifeste de l’encours de dette.

A l’inverse, il existe des risques de surestimation par la valeur faciale dans le cas de titres assortis d’une forte décote (obligations à coupon zéro par exemple). Il est ainsi prévu qu’en cas d’écart « considérable » entre valeur faciale et valeur actuelle d’un engagement, les Etats membres fourniraient des informations expliquant les causes et la portée de cette différence.

Enfin, il s’agit d’une dette consolidée. Il faut observer que les opérations de consolidation ont pour effet de réduire très nettement le montant de la dette publique (de 72,6 milliards d’euros en 2000), mais aussi de brouiller le partage de la dette publique au sens du Traité sur l’Union européenne entre les différentes catégories d’administrations publiques.

https://www.senat.fr/rap/r01-361/r01-36149.html

La dette publique en comptabilité nationale

La première étape vise à évaluer la dette publique dans les concepts de la comptabilité nationale.

Il n’existe pas de définition particulière de la dette publique dans le système européen de comptes 95 (SEC 95). Mais des dispositions générales concernent les administrations publiques, les passifs financiers et leurs règles de valorisation.

Il résulte de ces dispositions que l’encours des engagements des administrations publiques doit être enregistré dans les comptes nationaux à leur valeur de marché au début et à la fin de la période comptable, dans le patrimoine d’ouverture et dans le patrimoine de clôture du secteur des administrations publiques.

L’encours de la dette publique selon les comptes nationaux se rapproche donc de la somme de tous les passifs financiers du secteur des administrations publiques.

Les principaux passifs financiers des administrations publiques recensés sont les :

Numéraires et dépôts, dont :

- numéraire : émission de monnaie métallique (compte d’opérations monétaires du Trésor),

- dépôts transférables : soit les dépôts qui peuvent être convertis à tout moment en numéraire (en particulier, les dépôts des correspondants du Trésor),

- autres dépôts : dépôts à terme (de type CODEVI).

Titres (autres qu’actions), dont :

- titres à court terme : y figurent les bons du Trésor à taux fixes et à intérêts précomptés (BTF d’une durée d’un an ou moins), et les bons du Trésor à taux fixe et à intérêts annuels (BTAN d’un terme entre 2 et 5 ans),

- titres à long terme : obligations assimilables du Trésor (OAT, plus de 5 ans),

- produits dérivés : options, warrants, swaps, « futures ».

Crédits, dont :

- les crédits à court terme : l’échéance du crédit est normalement d’un an au plus (exemple : les concours de la Banque de France),

- les crédits à long terme : l’échéance du crédit est normalement d’un an au moins. On y retrouve essentiellement les emprunts bancaires des collectivités locales.

Autres comptes à payer :

- crédits commerciaux et avances : il s’agit principalement de crédits à court terme accordés aux administrations par leurs fournisseurs (fourniture de biens et services),

- autres comptes à payer, à l’exclusion des crédits commerciaux et avances : il s’agit principalement d’avances sur opérations de répartition (impôts, cotisations sociales, salaires, loyers, etc.).

Ce recensement appelle plusieurs observations. On peut d’abord déplorer que, selon les comptables nationaux eux-mêmes, les autres comptes à payer « restent en partie un poste d’ajustement des comptes financiers où figurent des décalages comptables mal identifiés et dont la fiabilité comptable est souvent mise en question ».

• Comme le claironne P. Guillemant : le hasard ils le saupoudrent

  partout !

  De même que l’encens a besoin du lys blanc et du bois de

  cèdre pour exister en tant que « Passage d’Enfer », ou de même les

  préludes rituels sorte de bande-annonce aux fêtes qu’on donne avant un

  mariage, l’accord avec le ciel est conclu bien en deçà.

  Si nous tournons nos regards du côté de Wagner avec son

  diabolique accord de Tristan ou du côté des compositions fauréennes

  Illustrant l’obsession du fameux « Rythme en soi » ou encore sa maîtrise

  du contretemps « Trois-pour-deux », vouées à la confrontation du binaire

• et du ternaire, partout quelque chose courbe de sa puissance l’essence

  même de l’écriture et la conduit vers une résolution.

  Comment ne pas évoquer ces « Messagers » que sont les neutrinos

  invisibles ?

  Ces Anges gardiens tombant du soleil et nous reliant avec la violence de

  l’explosion d’un sursaut gamma en communion ontique à la « Terre

  mère », cette matrice dont l’origine murmure cette « Expression

  inexpressive » dont la puissance nous fait « Exister » ?...

LINDEN BLOSSOM